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Ministère de la Culture

L'histoire par l'image de 1643 à 1945

Enregistrement - Une vie religieuse encadrée par la loi (1802 à 1905)

Etude - Une vie religieuse encadrée par la loi (1802 à 1905)

Décret du 29 messidor an XII (18 juillet 1804) sur les costumes et extrait du décret du 22 messidor an XII (11 juillet 1804) sur la Légion d’honneur.

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Trancription

Décret du 29 messidor an XII (18 juillet 1804) sur les costumes

Napoléon, Empereur des Français, le conseil d’État entendu, décrète :

Les ministres porteront leur costume ordinaire, lequel pourra être boutonné et presque fermé par devant, en soie, velours ou drap, avec l’écharpe blanche, à laquelle l’épée sera suspendue ; un manteau de la couleur de l’habit et de la même longueur, avec revers et collet d’argent , Chapeau relevé par devant, orné de plume blanche flottantes ; cravate de dentelles ;

Les cheveux ronds ou longs et, en ce dernier cas, frisés au bout et rattachés au milieu par un simple ruban noir.

Extrait du décret du 22 messidor an XII (11 juillet 1804) sur la Légion d’honneur:

Napoléon, Empereur des Français, décrète ce qui suit :

Art. 1 La décoration des membres de la Légion d’honneur consistera dans une étoile à cinq rayons doubles.

Art. 2 Le centre de l’étoile, entouré d’une couronne de chêne et de laurier, présentera, d’un côté la tête de l’Empereur avec cette légende, Napoléon, Empereur des Français, et de l’autre, l’aigle français tenant la foudre, avec cette légende, Honneur et Patrie.

Art. 3. La décoration sera émaillée de blanc. Elle sera en or pour les grands officiers, les commandants et les officiers, et en argent pour les légionnaires.

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