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Un titre de baron sous l'Empire
Lettres patentes scellées conférant le titre de baron au général Scalfort.
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Grand sceau du premier Empire. L'empereur Napoléon en majesté.
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L'aigle impériale.
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Porte-drapeau de cavalerie. Dessin aquarellé attribué à
Jacques-Louis DAVID. |
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© Archives départementales du Nord - Cliché J.-L. Thieffry
Titre : Lettres patentes scellées conférant le titre de baron au général Scalfort.
Date de création : 1808
Date représentée : 1808
Dimensions : Hauteur 53 cm - Largeur 59 cm
Technique et autres indications : Gravure
Lieu de Conservation : Archives départementales du Nord (Lille) ; site web
Contact copyright : Archives Départementales du Nord, 22 Rue Saint Bernard, 59000 Lille, Tél : 03.20.93.87.17 / Fax : 03.20.93.13.30 / archivedep@cg59.fr
Référence de l'image : Musée 405/ 4 Fi 30-2864
© Archives départementales du Nord - Cliché J.-L. Thieffry
Titre : Grand sceau du premier Empire. L'empereur Napoléon en majesté.
Date représentée : 1808
Lieu de Conservation : Archives départementales du Nord (Lille) ; site web
Contact copyright : Archives Départementales du Nord, 22 Rue Saint Bernard, 59000 Lille, Tél : 03.20.93.87.17 / Fax : 03.20.93.13.30 / archivedep@cg59.fr
Référence de l'image : Musée 405/ 4 Fi 30-2864
© Archives départementales du Nord - Cliché J.-L. Thieffry
Titre : L'aigle impériale.
Date représentée : 1808
Lieu de Conservation : Archives départementales du Nord (Lille) ; site web
Contact copyright : Archives Départementales du Nord, 22 Rue Saint Bernard, 59000 Lille, Tél : 03.20.93.87.17 / Fax : 03.20.93.13.30 / archivedep@cg59.fr
Référence de l'image : Musée 405/ 4 Fi 30-2864
© Centre historique des Archives nationales - Atelier de photographie
Titre : Porte-drapeau de cavalerie. Dessin aquarellé attribué à
Auteur : Jacques-Louis DAVID (1748-1825)
Date de création : 1811
Date représentée : 1811
Dimensions : Hauteur 31.5 cm - Largeur 40.5 cm
Technique et autres indications : manuscrit;desin;encre;aquarelle
Lieu de Conservation : Centre historique des Archives nationales (Paris) ; site web
Contact copyright : CARAN - service de reprographie, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75141 Paris cedex 03 ; site web
Référence de l'image : AF/IV/1164 pièce 265
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Contexte historique
La récompense d’un « brave »
Napoléon devenu empereur réintroduit progressivement les titres et les codifie par deux statuts du 1er mars 1808. Conférés de droit par l’exercice de certaines fonctions ou bien gracieusement, en faveur de militaires et de fonctionnaires notamment, les titres d’Empire ne sont cependant transmissibles que sous condition de constitution d’un majorat, c’est-à-dire d’un ensemble de biens fonciers ou de rentes immobilisées inaliénables.
Le général Scalfort reçoit le titre de baron en raison de ses mérites dans l’exercice de ses fonctions militaires ainsi qu’une dotation en Westphalie. Celle-ci lui permettra de constituer un majorat.
Sa carrière est une belle illustration de la fidélité et de la bravoure d’un officier de l’Empire. Né à Douai, le 16 février 1752, il entre au service de l’armée en 1768. Lieutenant puis colonel, en 1792, au 4e régiment de chasseurs à cheval, il fait successivement toutes les campagnes de 1792 à l’an VI. Nommé général de brigade le 29 août 1803, à la suite de coups d’éclat à l’armée d’Italie, il participe aux campagnes de la Grande Armée et se distingue à Austerlitz ; il est nommé commandant de la Légion d’honneur le 15 août 1804. Bien que boiteux à vie, il poursuit ensuite cette carrière[1].
Analyse des images
Lettres patentes scellées au Conseil du sceau des titres
Dans le superbe étui garni de cuir vert est roulé un parchemin de 53 centimètres sur 59 : des lettres patentes signées à Madrid, le 21 décembre 1808, par Napoléon Ier. Elles attribuent au général Scalfort le titre de baron en renouant avec les usages d’Ancien Régime : sceau de cire rouge[2], apposé ici par le Conseil du sceau des titres récemment institué, formules de la monarchie de droit divin, telles que « Par la grâce de Dieu » et désignation comme cousin de l’Empereur de l’archichancelier de l’Empire – Cambacérès – qui contresigne l’acte.
Dans le texte en italique imprimé sur parchemin, les mentions du bénéficiaire sont calligraphiées. Le baron Scalfort est représenté par son blason[3], car le port des armoiries vient d’être à nouveau autorisé.
Une majestueuse initiale, décorée de l’aigle impériale[4], évoque les armes de l’Empereur.
Interprétation
Les titres sous l’Empire
Conscient que, dans toute société, il existe une élite sociale désireuse de distinctions, Napoléon Ier doit aussi prendre en compte les craintes de la population, qui redoute le rétablissement de l’Ancien Régime. Il réussit à créer une élite titrée sans heurter l’idéal d’égalité issu de la Révolution. Nombre d’administrateurs, d’industriels ou d’officiers reçoivent, comme le général Scalfort, un titre de baron ou de comte, en vertu de leurs fonctions ou de leurs mérites. Les titres d’Empire reprennent ceux de la noblesse d’Ancien Régime (à l’exception de ceux de marquis et de vicomte), car Napoléon souhaite, de cette façon, amalgamer l’ancienne élite et la nouvelle.
La législation du Premier Empire et notamment les deux statuts de 1808 se gardent bien d’utiliser le mot de noblesse. A la différence de la noblesse d’Ancien Régime, attachée à la naissance, les titres sont attribués noùinativement sous l’Empire et ne sont transmissibles qu’à un descendant mâle, sous certaines conditions (le majorat) et sous réserve de l’honorabilité de l’héritier. Les titres concédés n’entraînent ni avantages pécuniaires ni exonération d’impôt ni privilège. En outre, les dotations foncières se situent hors du territoire français, comme ici, en Westphalie, afin d’attacher la nouvelle élite à l’avenir de l’Empire.
Auteur : Luce-Marie ALBIGÈS et Marine VASSEUR
Notes
Bibliographie
- J.-J. R. de CAMBACÉRÈS, Lettres inédites à Napoléon, 1802-1814, présentation et notes par Jean Tulard, Paris, Klincksieck, 1973.
- P. du PUY DE CLINCHAMPS, La Noblesse, Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », 1963.
- Ségolène de DAINVILLE-BARBICHE, « Les archives du sceau », in Gazette des archives, 1993, p. 127-151.
- C. LEGOUEZE, Napoléon et la noblesse d’Empire dans le département du Nord, mémoire de maîtrise sous la direction de D. Rosselle, Université de Lille-III, 1995.
- L. DELSAUT, Soldat, je suis content de vous !, Le Florilège des Archives départementales du Nord, 2000.
- Annuaire statistique du département du Nord, 1834.
- Maurice WAGON, Inventaire analytique des Archives communales de Lallaing déposées aux Archives départementales du Nord en 1933, rédigé par Maurice Wagon.
- J. TULARD, Dictionnaire Napoléon, Paris, Fayard, 1987.