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Histoire de l'esclavage
Album - Les rapports de l'Eglise et de l'Etat, du Concordat de 1801 à la loi de séparation de 1905
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]
Le Concordat de 1801
Convention du 26 messidor an IX (reliure)
1801
Convention du 26 messidor an IX
1801
Bulle de publication du Concordat
1801
Bulle de publication du Concordat (sceau)
1801
Une vie religieuse encadrée par la loi (1802 à 1905)
Loi du 18 germinal an X (8 avril 1802) approuvant le Concordat de 1801 et les articles organiques organisant en France les cultes catholique et protestants.
1801
Articles organiques du culte protestant.
1801
Jean-Etienne Portalis.
Pierre GAUTHEROT.1806
La loi de séparation du 9 décembre 1905 et sa mise en œuvre
Loi de séparation du 9 décembre 1905.
1905
Inventaire de Cominac près Oust (Hte Ariège) - Lecture de la protestation par le Curé protégé par les ours.
Télégramme du sous-préfet d'Hazebrouck.
[1906]
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