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Histoire de l'esclavage
Loi du 18 germinal an X (8 avril 1802) approuvant le Concordat de 1801 et les articles organiques organisant en France les cultes catholique et protestants.
Analyse :
Une vie religieuse encadrée par la loi (1802 à 1905)
© Centre historique des Archives nationales - Atelier de photographie
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