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Traité d'Amiens - première page

Traité d'Amiens - première page

Traité d'amiens - article 10

Traité d'amiens - article 10

Traité d'Amiens - signatures

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Traité d'Amiens - première page

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Date de création : 1802

Date représentée : 27 mars 1802

H. : 31,3 cm

L. : 23 cm

Encre

Domaine : Archives

© Archives du ministère des Affaires étrangères

http://www.france.diplomatie.fr/archives

Traités, multilatéraux, n°18020001

Le traité d'Amiens (27 mars 1802)

Date de publication : Mars 2016

Auteur : Nicole GOTTERI

Les préliminaires de Londres, signés le 1er octobre 1801 entre le représentant de la France, Otto, et celui de la Grande-Bretagne, Hawkesbury, avaient établi les bases d’un accord de paix qui devait recevoir sa forme définitive lors d’un congrès qui se tiendrait à Amiens. Outre les deux puissances concernées, représentées par Joseph Bonaparte, frère aîné du Premier consul, et lord Cornwallis, y participeront les ministres des puissances encore belligérantes, le chevalier d’Azara pour l’Espagne et Schimmelpenninck pour la République batave. Entamées à Paris, dès novembre, avec le ministre anglais, les négociations retiendront les diplomates quatre mois dans la capitale picarde, de décembre 1801 à la fin de mars 1802. Elles finiront par aboutir à la signature d’un traité dont la portée sera limitée dans le temps.

L’original du traité, signé à Amiens le 25 mars 1802, est un cahier de 31,30 cm de haut et de 23 cm de large, comportant six feuillets doubles, soit vingt-quatre pages ; il est cousu au moyen d’un ruban de soie tricolore. Il comprend les textes français et anglais de nomination des plénipotentiaires, des vingt-deux articles du traité proprement dit au bas desquels figurent les doubles signatures et cachets de cire rouge des ministres, d’un article séparé, portant lui aussi les doubles signatures et cachets des ministres, destiné à limiter les possibles conséquences de l’emploi des langues française et anglaise.

Après le rappel des accords conclus à Londres le 1er octobre 1801, les plénipotentiaires sont nommés avec leurs titres, qualités et décorations. Les articles du traité sont rédigés sur deux colonnes. Ils sont généralement courts, à l’exception de l’article 10 relatif à Malte. Ils soumettaient les signataires à un certain nombre d’obligations : l’Angleterre devait restituer à la France et à ses alliées toutes les possessions conquises au cours de la guerre, sauf l’île de la Trinité que l’Espagne lui abandonnait et la partie hollandaise de Ceylan ; elle évacuait l’île d’Elbe et tous les points qu’elle occupait en Méditerranée, notamment Malte ; l’Egypte était rendue au gouvernement ottoman ; la France devait évacuer la partie du royaume de Naples qu’elle occupait ainsi que Rome et son territoire.

Cette apparente simplicité cachait de graves difficultés que l’article 10 laissait entrevoir. En effet, la restitution par l’Angleterre des îles de Malte, Gozo et Camino aux chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem était réglée par treize conditions, dont chacune faisait l’objet d’un paragraphe dans l’article 10, notamment : élection d’un grand-maître (§ 1) ; inadmissibilité de Français et d’Anglais dans l’ordre (§ 2) ; instauration d’une « langue[1] » maltaise (§ 3) ; évacuation de l’archipel par les forces anglaises (§ 4) ; puissances garantes de l’indépendance de Malte (§ 6) ; neutralité perpétuelle de l’ordre (§ 7) ; ouverture des ports au commerce (§ 8) ; occupation des îles par des troupes napolitaines pendant un an (§ 12).

La teneur de certaines clauses et le déséquilibre de leur rédaction témoignent du caractère très ambigu d’un traité qui prétendait instaurer la paix générale. Les alliés des deux principaux acteurs ont été lésés ou ignorés tandis que Malte a fait l’objet de ce que l’historien Bignon nomma un « arsenal funeste », porteur d’un prochain conflit. En outre, le traité passait sous silence les discordes liées à l’extension de l’influence française en Europe (rive gauche du Rhin, Belgique et Italie). En réalité, la mise à l’écart des points litigieux et les arrière-pensées de politique intérieure firent de la paix d’Amiens une simple trêve dont l’Angleterre et Bonaparte avaient besoin, l’une pour calmer son opinion et restaurer son commerce, l’autre pour renforcer son pouvoir avec le consulat à vie et continuer sa politique d’expansion. Ce fut l’aboutissement d’un parti pris du non-dit.

Jules de CLERCQRecueil des traités de la France t. I, 1864.Louis Pierre Edouard BIGNON, Histoire de France depuis le 18 brumaire (novembre 1799) jusqu’à la paix de Tilsitt (juillet 1807)t. II, Paris, 1829.Thierry LENTZ, Le Grand Consulat1799-1804, Paris, Fayard, 1999.Actes de la commémoration du 200e anniversaire de la paix d’Amienscolloque international tenu à Amiens le 9 mars 2002, Bulletin de la Société des Antiquaires de Picardie, 1er trimestre 2002.

1. Terme propre à l'ordre de Malte désignant les langues des nations dont il était composé. 

Nicole GOTTERI, « Le traité d'Amiens (27 mars 1802) », Histoire par l'image [en ligne], consulté le 19/03/2024. URL : histoire-image.org/etudes/traite-amiens-27-mars-1802

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