Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais
Ministère de la Culture

L'histoire par l'image de 1643 à 1945

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Re: Droits d'utilisation de ces images Répondre

Auteur : histoire-image
posté le :   21/05/2010 16:04

Bonjour,

La page portant sur l'utilisation du site a été modifiée :
http://www.histoire-image.org/site/static/mentions-legales.php#propriete_intellectuelle
Vous pourrez notamment y lire :
"Au-delà d’une utilisation privée à des fins strictement personnelles, le droit de consulter, de reproduire et de représenter publiquement les contenus présents sur le site n’a été obtenu par l’éditeur que pour une utilisation à but non lucratif et dans un cadre pédagogique."
Cela devrait répondre à votre question

L'équipe de L'Histoire par l'image


  Sujet Auteur Date
Droits d'utilisation de ces images Mel222  29/01/2010 11:33 
*  Re: Droits d'utilisation de ces images histoire-image  21/05/2010 16:04