Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais
Ministère de la Culture

L'histoire par l'image de 1643 à 1945

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Re: Droits d'utilisation de ces images Rpondre

Auteur : histoire-image
post le :   21/05/2010 16:04

Bonjour,

La page portant sur l'utilisation du site a t modifie :
http://www.histoire-image.org/site/static/mentions-legales.php#propriete_intellectuelle
Vous pourrez notamment y lire :
"Au-del dune utilisation prive des fins strictement personnelles, le droit de consulter, de reproduire et de reprsenter publiquement les contenus prsents sur le site na t obtenu par lditeur que pour une utilisation but non lucratif et dans un cadre pdagogique."
Cela devrait rpondre votre question

L'quipe de L'Histoire par l'image


  Sujet Auteur Date
Droits d'utilisation de ces images Mel222  29/01/2010 11:33 
*  Re: Droits d'utilisation de ces images histoire-image  21/05/2010 16:04